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Modèle de registre entrées et sorties

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En vertu du Règlement sur l'enregistrement des propriétaires d'abeilles, les propriétaires d'abeilles ayant des abeilles au Québec sont tenus, depuis le 9 juin 2005, de tenir un registre contenant les renseignements relatifs à l’achat et à la vente d’abeilles et de ruches habitées (également appelés entrées et sorties d’abeilles) et relatifs aux déplacements de leurs ruches d’un site à un autre (également  appelés déplacements d’abeilles). Aucun formulaire officiel n'est prévu pour ce registre, mais des modèles ont été conçus. Un cahier ou une reliure à anneaux peuvent être utilisés à condition que tous les renseignements requis par le règlement s’y trouvent.   Ce registre devra être conservé pendant une période d’au moins cinq ans à compter de la date du dernier enregistrement et être disponible à la demande d’un inspecteur ou d’un médecin vétérinaire du MAPAQ. Enfin, une copie du formulaire d'enregistrement devra être conservée avec ce registre. 

Organisation : MAPAQ
Auteur(s) : Institut national de santé animale
Date de publication : 18 juin 2005

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