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    Régions

    La vente de l’eau d’érable : un contrat type

    Afin de répondre à plusieurs interrogations sur le sujet, nous vous proposons ici un modèle ou une façon de faire, lequel précise les clauses à inclure dans un contrat entre le VENDEUR d’eau d’érable et l’ACHETEUR.
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    Organisation : MAPAQ - Dir. régionale Bas Saint-Laurent
    Auteur(s) : Gaétan Lauzier
    Date de publication : 15 janvier 1999
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