Communaté de pratique sur la sélection végétale : Regards croisés avec la France sur l'offre de semences biologiques et le système de dérogation

Le jeudi 26 novembre 2026

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Thème : semences, variétés, génétique, sélection, amélioration
Organisateur : Sème l'avenir (SeedChange)
Lieu : Visio-conférence
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Communauté de pratique sur la sélection végétale et les changements climatiques au Québec

Date et heure : jeudi 26 novembre, 10h-11h30 EST

Titre : Regards croisés  avec la France sur l'offre de semences biologiques et le système de dérogation

Format : Tour de table (15/45 min)

Invité : Antoine Robert, responsable du système de suivi des dérogations pour les semences biologiques en France.

Inscriptions : envoyez un courriel à hmartorell@onsemelavenir.org et pour en savoir plus sur la communauté de pratique, cliquez ici.

Description : Les semences sélectionnées et produites en régie biologique sont plus susceptibles de répondre aux besoins des producteurs qui pratiquent ce mode de production, notamment grâce à une bonne vigueur de départ favorisant la compétition avec les mauvaises herbes, à une meilleure résistance à certaines maladies ou encore à un rendement plus stable malgré les variations annuelles. Plus globalement, l’offre de semences biologiques constitue un indicateur de la résilience du secteur agricole.

Pour accommoder les agriculteurs biologiques dans un contexte de faible disponibilité de semences certifiées biologiques, le système actuel prévoit le recours à des dérogations. Un producteur peut ainsi obtenir une dérogation auprès de son certificateur afin d’utiliser des semences non certifiées biologiques, pourvu qu’elles ne soient pas traitées. Le producteur doit démontrer avoir obtenu au moins trois preuves de non-disponibilité auprès de fournisseurs. Ces preuves doivent préférablement être obtenues en temps réel, mais peuvent également être acceptées après coup.

L’une des faiblesses du système de dérogation est qu’il peut décourager les investissements en recherche et développement ainsi que dans la multiplication de semences biologiques. Afin de mieux comprendre les alternatives existantes, nous invitons Antoine Robert, responsable du système de suivi des dérogations pour les semences biologiques en France.

La présentation abordera l’expérience française en matière de développement des filières de semences biologiques, fondée sur un cadre réglementaire européen qui encadre progressivement le recours aux semences biologiques en fonction de la disponibilité de l’offre. Elle présentera également les mécanismes de concertation entre les acteurs de la filière, ainsi que l’utilisation de la base de données nationale comme outil réglementaire et de gestion des dérogations. 

Financement 
Ce projet est financé par l’entremise du Programme d’innovation bioalimentaire, en vertu du Partenariat canadien  pour une agriculture durable, entente conclue entre les gouvernements du Canada et du Québec.