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Un transfert sans relève apparentée, une opportunité à découvrir
Texte d'une conférence présentée lors Colloque Gestion et établissement 2009 « Succombez à la tentation...de gérer! »
Cette conférence traite de différents moyens de transférer une entreprise du point de vue fi scal. En l’absence de relève, y a-t-il des solutions au démantèlement? Scinder l’entreprise, est-ce une solution envisageable? Quelles sont les conditions associées à ces types de transfert non conventionnel?
Pour commander le cahier des conférences, consultez le catalogue des publications du CRAAQ.
Cette conférence traite de différents moyens de transférer une entreprise du point de vue fi scal. En l’absence de relève, y a-t-il des solutions au démantèlement? Scinder l’entreprise, est-ce une solution envisageable? Quelles sont les conditions associées à ces types de transfert non conventionnel?
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Organisation : Centre de référence en agriculture et agroalimentaire du Québec (CRAAQ)
Auteur(s) : Jacques Vallée, CA, fiscaliste, directeur-adjoint, Service de comptabilité et de fiscalité de la Fédération de l’UPA du Centre-du-Québec, Nicolet
Date de publication : 11 mars 2010
