La Clinique juridique Juripop a le plaisir de vous faire connaître nos Guides juridiques à l'attention des agriculteurs: - Guide sur les obligations légales en matière de protection de l'environnement - Guide de rédaction de contrat en milieu agricole - la location et le prêt Partant des questions que les agriculteurs posent le plus fréquemment, ces guides constituent un outil unique au Québec qui explique toutes les étapes en termes de rédaction de contrats en milieu agricole ou répond aux questions relatives à la protection de l'environnement en milieu rural. Ces guides sont une source fiable d'information juridique vulgarisée. Lire la suite

Le Gestionnaire d'entreprise agricole présente, dans son numéro de avril-mai 2008, des exemples de producteurs ayant emprunté des voies différentes dasn leur façon d'exploiter leur entreprise agricole. - ne possède aucune tracteur - ont vendu la plupart de leurs terres - ont conçu leur gamme de produits. Le Gestionnaire est disponible sur le site :  http://www.farmcentre.com/Francais/Home.aspx Lire la suite

Avant de former votre entreprise agricole, il faut choisir la forme légale qui lui convient le mieux, et ce, en fonction des objectifs que vous vous êtes fixés. Cet article décrit brièvement les différentes formes juridiques couramment retrouvées au sein des exploitations agricoles.    

Conçu pour guider les producteurs agricoles urbains dans le processus de démarrage, ce document parcourt les grandes étapes qui mènent de l’idéation du projet à sa mise en œuvre. Les producteurs y trouveront des indications pour les différentes étapes de la mise en place de leur entreprise agricole urbaine. Bien que, considérant les diverses filières de productions caractérisant l’agriculture urbaine – maraîchage intérieur, sur toit et en sol; serriculture sur toit et au sol, micropousses; insectes; champignons et apiculture – et les multiples modèles d’entreprises, il est impossible de proposer une seule formule clé en main afin de faire le plan d’affaires d’une entreprise agricole urbaine. Ce guide s’inscrit dans la mission du CRETAU et de AU/LAB de documenter et d’accompagner le développement de l’agriculture urbaine au Québec. Ce guide a été réalisé dans le cadre du CRETAU, un projet financé par le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ), dans le cadre de la Politique bioalimentaire 2018-2025, Alimenter notre monde, la Ville de Montréal, le Palais des congrès de Montréal et l’Université du Québec à Montréal (UQAM). Lire la suite

Ce guide aide les agriculteurs à compléter eux-mêmes un contrat de location ou de prêt portant sur une terre ou du matériel agricole afin d'éviter des problèmes juridiques.

Ce document traite de l’importance du plan d’entreprise et des différents éléments le composant.

Ce texte décrit en termes généraux les phases que toutes les entreprises traversent de façon caractéristique. Ce cycle ne se déroule pas nécessairement en douceur. Des reculs importants et des sauts soudains peuvent se produire.