Santé des cervidés - Nouveau protocole d'introduction de cervidés au Québec (septembre 2005)
DOCUMENTS NÉCESSAIRES À L’APPLICATION DU
« PROTOCOLE D’INTRODUCTION AU QUÉBEC DE CERVIDÉS EN
PROVENANCE D’AUTRES
PROVINCES OU PAYS EN VERTU DE LA LOI SUR LA PROTECT
ION SANITAIRE DES
ANIMAUX (L.R.Q., c. P-42) »
ANNEXE A GÉNÉRALITÉS CONCERNANT LE CERTIFICAT SANIT
AIRE ET L’AUTORISATION
D’INTRODUCTION DE CERVIDÉS AU QUÉBEC
ANNEXE B SPÉCIMEN DE DEMANDE D’AUTORISATION D’INTRO
DUCTION DE CERVIDÉS
AU QUÉBEC
ANNEXE C LISTE DES DOCUMENTS NÉCESSAIRES À LA RÉDAC
TION DE
L’AUTORISATION D’INTRODUCTION DE CERVIDÉS AU QUÉBEC
ANNEXE C.1
LETTRE D’ENGAGEMENT DU PROPRIÉTAIRE ACHE
TANT
POUR ÉLEVAGE ET/OU CHASSE EN ENCLOS ET/OU ZOO
ANNEXE C.2
LETTRE D’ENGAGEMENT DU PROPRIÉTAIRE ACHE
TANT
POUR UN ABATTOIR
ANNEXE D LISTE DES DOCUMENTS NÉCESSAIRES À LA RÉDAC
TION DU CERTIFICAT
SANITAIRE PAR LE MÉDECIN VÉTÉRINAIRE EN CHEF DE LA
PROVINCE
D’ORIGINE DES CERVIDÉS
ANNEXE D.1
SPÉCIMEN DE CERTIFICAT SANITAIRE
ANNEXE D.2
DÉCLARATION DU PROPRIÉTAIRE VENDEUR
ANNEXE D.3
DÉCLARATION DU MÉDECIN VÉTÉRINAIRE PRATI
CIEN
FAMILIER DE L’ÉLEVAGE DU PROPRIÉTAIRE VENDEUR
ANNEXE D.4
DOCUMENT À ÊTRE RÉDIGÉ PAR L’AGENCE CANA
DIENNE
D’INSPECTION DES ALIMENTS (ACIA)
ANNEXE D.5
LISTE DES ANIMAUX INTRODUITS DANS LE TRO
UPEAU AU
COURS DES 36 DERNIERS MOIS
ANNEXE D.6
DÉCLARATION DU MÉDECIN VÉTÉRINAIRE PRATI
CIEN DE
L’ANCIEN PROPRIÉTAIRE DU CERVIDÉ INTRODUIT DANS LE
TROUPEAU AU COURS DES 36 DERNIERS MOIS
ANNEXE E LISTE DES MÉDECINS VÉTÉRINAIRES EN CHEF DE
S PROVINCE
Protocole d'introduction de cervidés au Québec - Modifié
15 octobre 2005 : Date à laquelle le nouveau "Protocole d'introduction au Québec de cervidés en provenance d'autres provinces ou pays " sera en vigueur.
Pour en savoir plus, consulter la page Québec.ca - Réseau d’alerte et d’information zoosanitaire (RAIZO)
